Conseil municipal du 09/12/2024
- pdf 0.0- b - Ordre du jour 2024 12 09
- pdf 0.0- PV 2024 09 17
- pdf 1.0- Délibération Règlement des cimetières
- pdf 1.1- Règlement des cimetières communaux mise à jour le 09-12-24
- pdf 2.0- Délibération Délai max affichage travaux entreprises
- pdf 3.0- Délibération Demande autorisation intégration voies réseaux lotissement la ferme
- pdf 4.0 Délibération Extinction éclairage public
- pdf 5.0 délibération Création de poste permanent ALSH - 35h
- pdf 6.0 Délibération Mise à jour tableau effectifs personnel
- pdf 7.0 délibération Protection sociale complémentaire prévoyance
- pdf 8.0 Délibération Subvention passerelle accès PMR école maternelle
- pdf 9.0 Délibération Subvention° Réalisation accès PMR aux caveaux CIM VALLEE
- pdf 10.0 Délibéraion Subvention création places stationnement Allée Pouponnière
- pdf 11.0 Délibération Subvention Réfection conseil municipal et mairie
- pdf 12.0 Délibération Subvention travaux mur de la cantine
- pdf 13.0 Subvention Acquisition et renouvellement défibrillateurs
- pdf 14.0 Subvention Acquisition de 2 ordinateurs pour l'école
- pdf 15.0 délibération Subvention changement éclairage led bâtiments
- pdf 16.0 délibération Révision tarifs location salles
- pdf 17 Délibération Révision des tarifs des activités Centre social danse ligne
- pdf 18 Délibération Approbation listes non valeurs
- pdf 19 délibération DM n1 2024
- pdf 20.0 délibération ouverture anticipée des crédits d'investissement